Daniel Mouranche

De: Daniel MOURANCHE
trésorier de l'AUT Ile-de-France
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des associations, fondations et autres organismes
Au titre de la fédération nationale des associations d'usagers des transports
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'air
suppleant
JORFTEXT000041460197(source JORF)
nomination
24 Janvier 202024/01/2020
De: Daniel MOURANCHE
trésorier de l'AUT Île-de-France, suppléant
Objet:
au Conseil national de l'air
7°
représentants des associations, fondations et autres organismes
Sur proposition de la Fédération nationale des associations d'usagers des transports
Groupe:
Conseil national de l'air
JORFTEXT000038007045(source JORF)
nomination
16 Janvier 201916/01/2019
De: Mouranche (Daniel, Jacques, Maurice)
contrôleur général des armées. Chevalier du 10 octobre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-10"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000403381(source JORF)
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000582156(source JORF)
nomination
07 Mars 200007/03/2000
De: Mouranche (Daniel, Jacques, Maurice)
contrôleur général des armées. Chevalier du 21 janvier 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-01-21"
JORFTEXT000000391803(source JORF)
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentants titulaires du ministre de la défense à la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000194105(source JORF)
nomination
15 Octobre 199815/10/1998
De: Mouranche (Daniel)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
Remplace:M. Mailloux (Joseph)
Groupe:
Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000374014(source JORF)
désignation
07 Mars 199807/03/1998
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000568900(source JORF)
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Mouranche (Daniel)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
Commissariat aux comptes
JORFTEXT000000751110(source JORF)
admission
01 Octobre 199701/10/1997
De: Mouranche (Daniel)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Charron (Bernard)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
JORFTEXT000000188759(source JORF)
nomination
11 Juillet 199511/07/1995
De: Mouranche (Daniel, Jacques, Maurice)
contrôleur général des armées; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Sans traitement
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000184139(source JORF)
nomination
25 Juin 199425/06/1994
De: Mouranche (Daniel, Jacques, Maurice)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1994-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000546313(source JORF)
nomination
22 Janvier 199422/01/1994
De: Mouranche (Daniel)
Contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense à la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Gourtay (Jean-Yves)
Groupe:
Commission des marchés d'approvisionnement généraux
suppleant
JORFTEXT000000362101(source JORF)
nomination
07 Août 199307/08/1993